Valmondois, Communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Impressionnistes
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Conseil Municipal

Vendredi 10 septembre, 20h30 en mairie


                                                      Ordre du jour

Lettre d’intention envoyée au Président du Conseil Général relative  à la contractualisation

Accord d’indemnisation consécutif au licenciement d’un agent municipal
Désignation d’un délégué de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées au sein de la CCVOI
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Admission en non-valeur des taxes irrécouvrables
Modification de la durée du temps de travail pour les ATSEM
Modification du tableau des effectifs de la commune
Décisions modificatives n°2-2010
Questions diverses

 


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